Mentions légales

Vous visitez actuellement le site de l'Association Familiale Rurale, représentée par Marc RIGOLE, Président et directeur de la publication.

Conception & réalisation

Fiz Création
1393 route d'Oëx
74700 SALLANCHES
www.fiz-creation.com

Hébergement

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société 1&1 Internet.
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 SARRGUEMINES
www.1and1.fr

Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.

En accédant et en naviguant sur ce site, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.

Droit informatique et libertés

En application de la délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, le site que vous visitez est dispensé de déclaration préalable à la CNIL dans le cadre de la récupération des informations utilisées à des fins d'information et/ou de communication.

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un email au président depuis la page Contact, ou par courrier à l’adresse suivante:
Association Familiale Rurale
Chef Lieu
74170 SAINT-NICOLAS DE VEROCE

L'Association Familiale Rurale pourra collecter automatiquement des informations concernant l’utilisateur du site internet grâce à des cookies permettant de suivre la navigation de l’utilisateur au sein du site internet. Les données recueillies ne feront l’objet d’aucun traitement de la part de l'Association Familiale Rurale ou de sociétés tiers. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur (consulter le mode d’emploi ou l’aide de votre navigateur).

Politique de confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le présent site ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

Responsabilités

Les éventuels liens hypertexte présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites Internet n'engagent pas la responsabilité de l'Association Familiale Rurale quant au contenu de ces autres sites.

L'Association Familiale Rurale ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

L'Association Familiale Rurale prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre Webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.

 

© 2013 - 2019 Ass. Familiale Rurale
74170 Saint-Nicolas de Véroce